[MODELE] Rapport d'enquête-accident

Une fois le rapport terminé et les conclusions tirées, l'officier en charge du rapport met en ligne ce dernier sur le profil MDC des personnes concernées, sous le format d'un rapport de faits, ayant pour titre : "UIT - Accident de la circulation sur ... (déclaré victime/responsable)"


[rapport-header=Unité d'Investigation du Trafic]Rapport d'enquête-accident[/rapport-header]
[rapport-middle=Informations Générales]Prénom et nom : 
Grade et échelon : 
Date et heure des faits :
Lieu :

Description des faits :

Introduisez le rapport par une description succincte de l'accident.

[/rapport-middle]
[rapport-middle=Version des faits]
Sur les versions des faits,

(à remplir)


[/rapport-middle]

[rapport-middle=Matériel]
Sur le plan matériel,

(à remplir)


[/rapport-middle]

[rapport-middle=Humain]
Sur le plan humain,

(à remplir)
[/rapport-middle]

[rapport-middle=Facteurs favorisants]
Sur les facteurs favorisants,

(à remplir)
[/rapport-middle]

[rapport-middle=Responsabilités]
Sur les responsabilités,

(à remplir)
[/rapport-middle]

[rapport-middle=Suites à donner]
L'unité d'investigation conclut à ...

A ce titre, l'unité d'investigation du trafic :
[  ] Engage une procédure contraventionnelle simplifiée et verbalise le responsable pour : ..
[  ] Transmet le dossier au bureau du procureur (demande de mise en accusation)
[  ] Transmet le dossier à un service tierce : (précisez)
[  ] N'engage pas de poursuites et classe l'accident sans suites
[/rapport-middle]


[rapport-end=]
[/rapport-end]

Code:

[rapport-header=Unité d'Investigation du Trafic]Rapport d'enquête-accident[/rapport-header]
[rapport-middle=Informations Générales][b]Prénom et nom :[/b] 
[b]Grade et échelon :[/b] 
[b]Date et heure des faits :[/b]
[b]Lieu :[/b]

[b]Description des faits :[/b]

[i]Introduisez le rapport par une description succincte de l'accident.[/i]

[/rapport-middle]
[rapport-middle=Version des faits]
[b]Sur les versions des faits,[/b]

(à remplir)


[/rapport-middle]

[rapport-middle=Matériel]
[b]Sur le plan matériel,[/b]

(à remplir)


[/rapport-middle]

[rapport-middle=Humain]
[b]Sur le plan humain,[/b]

(à remplir)
[/rapport-middle]

[rapport-middle=Facteurs favorisants]
[b]Sur les facteurs favorisants,[/b]

(à remplir)
[/rapport-middle]

[rapport-middle=Responsabilités]
[b]Sur les responsabilités,[/b]

(à remplir)
[/rapport-middle]

[rapport-middle=Suites à donner]
[b]L'unité d'investigation conclut à ...[/b]

A ce titre, l'unité d'investigation du trafic :
[  ] Engage une procédure contraventionnelle simplifiée et verbalise le responsable pour : ..
[  ] Transmet le dossier au bureau du procureur (demande de mise en accusation)
[  ] Transmet le dossier à un service tierce : (précisez)
[  ] N'engage pas de poursuites et classe l'accident sans suites
[/rapport-middle]


[rapport-end=]
[right]Fait à Los Santos, le JJ/MM/AAAA
[i]Signature[/i][/right]
[/rapport-end]