MOISAC | Manuel de l'officier intervenant sur un accident de la circulation (version patrouilleurs)
Département de police de Los Santos :: BUREAU DES OPÉRATIONS SPÉCIALES :: Division du trafic routier
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MOISAC | Manuel de l'officier intervenant sur un accident de la circulation (version patrouilleurs)
par Judith Hedgepeth Sam 17 Juin - 19:00
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[size=150]MOISAC[/size]
[size=120]MANUEL DE L'OFFICIER INTERVENANT SUR UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION[/size]
Ce manuel est destiné aux patrouilleurs faisant face à un accident de la circulation. Il dispose des moyens et actions à mettre en œuvre pour réaliser les constatations d'usage, en l'absence d'un officier de l'unité d'investigation du trafic (UIT).
Dans le cas où un officier de l'UIT est disponible, il oriente sur les moyens et actions à mettre en œuvre dans l'attente de son arrivée.
Sur tout accident de circulation, il convient de :
➽ S'assurer de l'état de santé des victimes, et contacter, si nécessaire, une ambulance.
➽ Protéger la scène d'accident, et fluidifier le trafic, en mettant en place une signalisation adéquate.
➽ Dans la mesure du possible, figer la scène d'accident, afin de faciliter les constatations.
Il s'agit du moment le plus important. Vos actions à l'arrivée vont dépendre de la qualité des constatations qui vont suivre.
Dans un premier temps, il convient de signaler en radio que vous mettez pied à terre sur une scène d'accident.
En plus de signaler votre statut, cela permet aux officiers de l'UIT d'être engagés sur l'accident, si disponibles. Et donc, de réduire votre travail par la même occasion.
Ensuite, effectuez un tour d'ensemble. Prenez acte des éventuelles victimes.
Si vous êtes en binôme, votre binôme peut débuter pendant ce temps le balisage de l'accident.
Si vous êtes seul, engagez le balisage après ce tour d'ensemble.
Une fois ce tour d'ensemble effectué, contactez les secours si nécessaire.
Vous avez à présent notion des éventuelles victimes, et la zone est désormais balisée, donc sécurisée.
Dans la mesure du possible, ne touchez pas au véhicule accidentés. Ne les déplacez pas, ou faites en sorte qu'ils ne soient pas déplacés.
La scène est à présent figée. Vous commencez à voir ce qu'il s'est passé.
Dans un premier temps, la priorité est d'obtenir une image de l'accident, au plus proche de comment il s'est produit.
Prenez donc quelques photos.
Effectuez un premier plan large, permettant de situer l'accident, et la provenance des véhicules.
Effectuez un second plan plus réduit, permettant de constater le choc en lui-même.
Effectuez ensuite une photo de chaque véhicule impliqué, permettant de constater les dégâts et la cinétique du choc.
Procédez ensuite au relevé d'identité de chaque personne impliquée dans l'accident, et également des plaques d'immatriculation de chaque véhicule impliqué dans l'accident. Procédez également au relevé d'identité des témoins éventuels.
A cette occasion, vérifiez que ces derniers sont détenteurs du permis de conduire, et que les véhicules sont assurés.
Il convient ensuite de vérifier que les conducteurs ne conduisaient pas sous influence.
Réalisez donc, en fonction de leur état, des tests de conduite sous influence et/ou un dépistage de l'alcoolémie par air expiré et/ou un dépistage de stupéfiants par la salive et/ou demandez un dépistage d'alcool et de stupéfiants par voie sanguine, si la personne n'est pas en capacité d'effectuer l'un des autres tests.
Le plus important est réalisé.
La scène est imagée, les protagonistes sont identifiés. Les vérifications nécessaires dans l'immédiat sont effectuées.
Vous pouvez, si vous le souhaitez, vous arrêter là. Si aucun officier de l'unité d'investigation du trafic ne se transporte sur les lieux, indiquez simplement aux personnes impliquées que l'enquête-accident sera effectuée par un officier de l'UIT, et qu'ils sont susceptibles d'être contactés à cet effet.
Si vous souhaitez aller plus loin, vous pouvez débuter le travail de l'officier-enquêteur de l'unité d'investigation du trafic.
Il s'agit alors de recueillir la version des faits de chaque personne impliquée.
Ainsi, l'officier de l'UIT n'aura plus qu'à compiler vos recueils, pour établir les causes et les responsabilités de l'accident.
Suite à votre intervention, vous transmettrez par écrit vos constatations à la division du trafic routier, par le biais d'un rapport d'incident.
Un officier de l'unité d'investigation du trafic prendra en charge l'affaire, et complètera éventuellement vos constatations, avant d'en tirer ses conclusions.
A la suite de son rapport, il prendra attache avec le bureau du procureur pour poursuivre les éventuels responsables de l'accident.
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[size=150]MOISAC[/size]
[size=120]MANUEL DE L'OFFICIER INTERVENANT SUR UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION[/size]
[size=110]PREAMBULE[/size]
Ce manuel est destiné aux patrouilleurs faisant face à un accident de la circulation. Il dispose des moyens et actions à mettre en œuvre pour réaliser les constatations d'usage, en l'absence d'un officier de l'unité d'investigation du trafic (UIT).
Dans le cas où un officier de l'UIT est disponible, il oriente sur les moyens et actions à mettre en œuvre dans l'attente de son arrivée.
[size=110]PRINCIPES GENERAUX[/size]
Sur tout accident de circulation, il convient de :
➽ S'assurer de l'état de santé des victimes, et contacter, si nécessaire, une ambulance.
➽ Protéger la scène d'accident, et fluidifier le trafic, en mettant en place une signalisation adéquate.
➽ Dans la mesure du possible, figer la scène d'accident, afin de faciliter les constatations.
[size=110]I - ARRIVEE SUR LA SCENE D'ACCIDENT[/size]
Il s'agit du moment le plus important. Vos actions à l'arrivée vont dépendre de la qualité des constatations qui vont suivre.
Dans un premier temps, il convient de signaler en radio que vous mettez pied à terre sur une scène d'accident.
En plus de signaler votre statut, cela permet aux officiers de l'UIT d'être engagés sur l'accident, si disponibles. Et donc, de réduire votre travail par la même occasion.
Ensuite, effectuez un tour d'ensemble. Prenez acte des éventuelles victimes.
Si vous êtes en binôme, votre binôme peut débuter pendant ce temps le balisage de l'accident.
Si vous êtes seul, engagez le balisage après ce tour d'ensemble.
Une fois ce tour d'ensemble effectué, contactez les secours si nécessaire.
Vous avez à présent notion des éventuelles victimes, et la zone est désormais balisée, donc sécurisée.
Dans la mesure du possible, ne touchez pas au véhicule accidentés. Ne les déplacez pas, ou faites en sorte qu'ils ne soient pas déplacés.
[size=110]II - PREMIERES CONSTATATIONS[/size]
La scène est à présent figée. Vous commencez à voir ce qu'il s'est passé.
Dans un premier temps, la priorité est d'obtenir une image de l'accident, au plus proche de comment il s'est produit.
Prenez donc quelques photos.
Effectuez un premier plan large, permettant de situer l'accident, et la provenance des véhicules.
Effectuez un second plan plus réduit, permettant de constater le choc en lui-même.
Effectuez ensuite une photo de chaque véhicule impliqué, permettant de constater les dégâts et la cinétique du choc.
Procédez ensuite au relevé d'identité de chaque personne impliquée dans l'accident, et également des plaques d'immatriculation de chaque véhicule impliqué dans l'accident. Procédez également au relevé d'identité des témoins éventuels.
A cette occasion, vérifiez que ces derniers sont détenteurs du permis de conduire, et que les véhicules sont assurés.
Il convient ensuite de vérifier que les conducteurs ne conduisaient pas sous influence.
Réalisez donc, en fonction de leur état, des tests de conduite sous influence et/ou un dépistage de l'alcoolémie par air expiré et/ou un dépistage de stupéfiants par la salive et/ou demandez un dépistage d'alcool et de stupéfiants par voie sanguine, si la personne n'est pas en capacité d'effectuer l'un des autres tests.
[size=110]III - POUR ALLER PLUS LOIN[/size]
Le plus important est réalisé.
La scène est imagée, les protagonistes sont identifiés. Les vérifications nécessaires dans l'immédiat sont effectuées.
Vous pouvez, si vous le souhaitez, vous arrêter là. Si aucun officier de l'unité d'investigation du trafic ne se transporte sur les lieux, indiquez simplement aux personnes impliquées que l'enquête-accident sera effectuée par un officier de l'UIT, et qu'ils sont susceptibles d'être contactés à cet effet.
Si vous souhaitez aller plus loin, vous pouvez débuter le travail de l'officier-enquêteur de l'unité d'investigation du trafic.
Il s'agit alors de recueillir la version des faits de chaque personne impliquée.
Ainsi, l'officier de l'UIT n'aura plus qu'à compiler vos recueils, pour établir les causes et les responsabilités de l'accident.
[size=110]IV - LA SUITE[/size]
Suite à votre intervention, vous transmettrez par écrit vos constatations à la division du trafic routier, par le biais d'un rapport d'incident.
Un officier de l'unité d'investigation du trafic prendra en charge l'affaire, et complètera éventuellement vos constatations, avant d'en tirer ses conclusions.
A la suite de son rapport, il prendra attache avec le bureau du procureur pour poursuivre les éventuels responsables de l'accident.
Division du trafic routier, département de police, novembre 2022.
Manuel établi par l'officier Mario COMUZZI, pour le compte de la division.
Manuel établi par l'officier Mario COMUZZI, pour le compte de la division.
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Judith Hedgepeth- Chef-Assistant
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Date d'inscription : 30/08/2020
Age : 37
Re: MOISAC | Manuel de l'officier intervenant sur un accident de la circulation (version patrouilleurs)
par Judith Hedgepeth Sam 17 Juin - 19:00
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[size=150]MOISAC[/size]
[size=120]MANUEL DE L'OFFICIER INTERVENANT SUR UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION[/size]
I - ARRIVEE SUR LA SCENE D'ACCIDENT
➽ Signaler l'accident par le biais d'un appel radio.
➽ Effectuer un tour d'ensemble, repérer les victimes.
➽ Contacter les secours si besoin.
➽ Baliser l'accident. Fluidifier et/ou dévier le trafic.
➽ Figer la scène d'accident si possible.
II - PREMIERES CONSTATATIONS
➽ Prendre des photos (plan large, réduit, véhicules impliqués)
➽ Relever l'identité des personnes impliquées et des éventuels témoins.
➽ Relever l'immatriculation des véhicules impliqués.
➽ Vérifier que les impliqués sont détenteurs du permis de conduire et que les véhicules sont assurés.
➽ Vérifier que les impliqués ne conduisaient pas sous influence.
III - POUR ALLER PLUS LOIN
Facultatif, peut-être réalisé par l'UIT à postériori, durant l'enquête.
➽ Recueillir les versions des faits de chaque personne impliquée et des éventuels témoins.
FIN:
➽ Transmettre un rapport d'incident avec les constatations, qui sera transmis à l'UIT.
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[size=150]MOISAC[/size]
[size=120]MANUEL DE L'OFFICIER INTERVENANT SUR UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION[/size]
[size=110]ANNEXE 1 - SYNTHESE[/size]
I - ARRIVEE SUR LA SCENE D'ACCIDENT
➽ Signaler l'accident par le biais d'un appel radio.
➽ Effectuer un tour d'ensemble, repérer les victimes.
➽ Contacter les secours si besoin.
➽ Baliser l'accident. Fluidifier et/ou dévier le trafic.
➽ Figer la scène d'accident si possible.
II - PREMIERES CONSTATATIONS
➽ Prendre des photos (plan large, réduit, véhicules impliqués)
➽ Relever l'identité des personnes impliquées et des éventuels témoins.
➽ Relever l'immatriculation des véhicules impliqués.
➽ Vérifier que les impliqués sont détenteurs du permis de conduire et que les véhicules sont assurés.
➽ Vérifier que les impliqués ne conduisaient pas sous influence.
III - POUR ALLER PLUS LOIN
Facultatif, peut-être réalisé par l'UIT à postériori, durant l'enquête.
➽ Recueillir les versions des faits de chaque personne impliquée et des éventuels témoins.
FIN:
➽ Transmettre un rapport d'incident avec les constatations, qui sera transmis à l'UIT.
Division du trafic routier, département de police, novembre 2022.
Manuel établi par l'officier Mario COMUZZI, pour le compte de la division.
Manuel établi par l'officier Mario COMUZZI, pour le compte de la division.
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Judith Hedgepeth- Chef-Assistant
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